{"id":1606,"date":"2023-11-23T10:13:45","date_gmt":"2023-11-23T09:13:45","guid":{"rendered":"https:\/\/gamaartisancouteau.com\/?page_id=1606"},"modified":"2024-01-20T18:03:33","modified_gmt":"2024-01-20T17:03:33","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/gamaartisancouteau.com\/index.php\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"Conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente"},"content":{"rendered":"\t\t
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Conditions G\u00e9n\u00e9rales de vente
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La boutique en ligne \u00ab Gama Couteau artisanaux \u00bb , mentionne dans les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, conform\u00e9ment \u00e0 la l\u00e9gislation, les informations sur l\u2019entreprise, les produits (biens ou services), le prix, la livraison, les conditions et garanties contractuelles, le droit de r\u00e9tractation, la r\u00e9siliation du contrat et le r\u00e8glement des litiges.<\/p>

1) Entreprise
Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co
201 Rue Albert Gleizes
84300 CAVAILLON
TEL : 0664301025
Mail : contact@gamaartisancouteau.com
Activit\u00e9s : Fabrication de coutellerie
SIREN : 898\u00a0528\u00a0310 00011
Code APE : 3299Z<\/p>

2) Objet
Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente ont pour objet de d\u00e9finir les droits et obligations des parties, Cr\u00e9ation Gama d\u00e9co d\u2019une part et les personnes, physique ou morale, souhaitant effectuer un achat sur le site (nomm\u00e9es \u00ab client \u00bb) d\u2019autre part, dans le cadre de la vente en ligne.<\/p>

3) Champ d\u2019application
Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente r\u00e9gissent la vente des produits au jour de la passation de la commande par le client. Elles s\u2019appliquent \u00e0 tous les modes de passation de commande propos\u00e9s par Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co.<\/p>

4) Acceptation des conditions
Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente peuvent \u00eatre lues sur le site https:\/\/www.gamaartisancouteau.com Elles peuvent \u00e9galement \u00eatre envoy\u00e9es par mail ou par courrier sur simple demande du client.
Le client reconna\u00eet avoir pris connaissance, au moment de la passation de la commande, des conditions g\u00e9n\u00e9rales de ventes \u00e9nonc\u00e9es sur ce site, r\u00e9gissant les relations contractuelles entre \u00ab Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co\u00bb et son client, les deux parties les acceptant sans r\u00e9serve, dans leur int\u00e9gralit\u00e9.
Le fait pour le client de cocher la case \u00ab J\u2019accepte les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente de la boutique \u00bb avant de valider sa commande entra\u00eene l\u2019acceptation expresse par le client, sans r\u00e9serve et dans leur int\u00e9gralit\u00e9, des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente.
Le client reconna\u00eet par cet acte, avoir lu, compris et accept\u00e9 les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente. L\u2019achat par internet, t\u00e9l\u00e9phone ou courrier postal implique \u00e9galement l\u2019acceptation sans r\u00e9serve et dans leur int\u00e9gralit\u00e9, des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente, qu\u2019il reconna\u00eet avoir pr\u00e9alablement lues et comprises. En cons\u00e9quence, le client reconna\u00eet \u00eatre inform\u00e9 que son accord concernant le contenu des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente ne n\u00e9cessite pas la signature manuscrite de ce document.<\/p>

5) Produits (biens ou services)
Les produits sont pr\u00e9sent\u00e9s, \u00e0 la fois, sous forme de photos (les plus fid\u00e8les possibles mais quelques diff\u00e9rences notamment dans le rendu des couleurs, peuvent survenir), mais \u00e9galement sous forme d\u2019un descriptif permettant de conna\u00eetre les caract\u00e9ristiques essentielles du produit avant son achat. Les informations et caract\u00e9ristiques sont donn\u00e9es par l\u2019Atelier Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co , elle se r\u00e9serve le droit de modifier l\u2019assortiment des produits.
Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co ne pourra \u00eatre tenue responsable en cas d\u2019inex\u00e9cution du contrat conclu en cas de rupture de stock, d\u2019indisponibilit\u00e9 du produit, force majeure, perturbation, gr\u00e8ve partielle ou totale notamment des services postaux et moyens de transport et\/ou de communication, inondations, incendie, etc.<\/p>

6) Prix
Les prix sont indiqu\u00e9s en Euros et sont applicables \u00e0 partir de la date de l\u2019envoi de validation de la commande par le client. Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison, factur\u00e9s en suppl\u00e9ment et indiqu\u00e9s avant la validation finale de la commande. L\u2019int\u00e9gralit\u00e9 du paiement est r\u00e9alis\u00e9e lors de la commande sauf offre sp\u00e9cifique indiqu\u00e9e sur le site ou la boutique en ligne. Les tarifs des fournisseurs de Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co \u00e9tant en constante \u00e9volution, les prix affich\u00e9s sur le site sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9s \u00e0 tout moment. Mais le prix applicable est celui indiqu\u00e9 sur le site \u00e0 la date de l\u2019enregistrement de la commande par le client.<\/p>

7) Paiement
Le client dispose de plusieurs moyens de paiement de son choix, pour r\u00e9gler sa commande : Paypal, CB.
\u00a0Les d\u00e9lais d\u2019exp\u00e9dition sont \u00e0 calculer \u00e0 partir de la date de validation par les services bancaires du moyen de paiement. Le client garantit qu\u2019il dispose des autorisations n\u00e9cessaires pour utiliser le mode de paiement choisi par lui lors de la validation de sa commande.
Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co se r\u00e9serve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d\u2019autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes accr\u00e9dit\u00e9s ou en cas de non-paiement. Elle se r\u00e9serve le droit de refuser d\u2019effectuer une livraison ou d\u2019honorer une commande provenant d\u2019un client qui n\u2019aurait pas r\u00e9gl\u00e9 totalement ou partiellement une commande pr\u00e9c\u00e9dente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d\u2019administration.
Malgr\u00e9 les proc\u00e9dures de v\u00e9rification mises en place, Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co ne saurait \u00eatre tenue pour responsable de toutes malversations ou utilisations frauduleuses de moyens de paiement. Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co conserve la propri\u00e9t\u00e9 pleine et enti\u00e8re des produits vendus jusqu\u2019\u00e0 encaissement de toutes les sommes dues par le client dans le cadre de sa commande. Le transfert de propri\u00e9t\u00e9 d\u2019un bien achet\u00e9 \u00e0 la Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co par le client \u00e0 une tierce personne ne sera pas pris en charge par Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co. Seul l\u2019acheteur d\u2019origine du produit peut pr\u00e9tendre acc\u00e9der aux clauses des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente.<\/p>

8) Livraison
Les produits sont livr\u00e9s \u00e0 l\u2019adresse indiqu\u00e9e par le client sur le bon de commande. Il appartient donc au client de v\u00e9rifier les renseignements qu\u2019il fournit. Dans ce contexte, tous les frais de r\u00e9exp\u00e9dition de commande seront \u00e0 la charge du client.
D\u00e9lai de livraison : de 1 \u00e0 3 semaines.
En cas de retard de livraison de plus de 3 jours par rapport \u00e0 la date pr\u00e9vue, il est souhaitable de nous contacter par mail ou t\u00e9l\u00e9phone en premier lieu. Si le colis est d\u00e9j\u00e0 exp\u00e9di\u00e9, il faut alors que vous v\u00e9rifiiez aupr\u00e8s de votre bureau de poste que le colis n\u2019est pas en instance puis nous signaler le retard par mail. Nous contacterons la Poste pour d\u00e9marrer une enqu\u00eate pouvant durer 21 jours. Si le colis est retrouv\u00e9, il sera r\u00e9achemin\u00e9 \u00e0 votre domicile. S\u2019il ne l\u2019est pas, apr\u00e8s 21 jours ouvr\u00e9s d\u2019enqu\u00eate, il sera consid\u00e9r\u00e9 comme perdu par la Poste et c\u2019est \u00e0 ce moment-l\u00e0 que nous pourrons vous renvoyer un produit de remplacement, \u00e0 nos frais ou si le produit n\u2019\u00e9tait plus disponible, nous vous rembourserions le montant des produits concern\u00e9s par la perte du transporteur.
En cas d\u2019anomalie concernant la livraison (colis endommag\u00e9, produits cass\u00e9s, etc.), le client devra l\u2019indiquer sur le bon de livraison accompagn\u00e9 de sa signature. En effet, le client est tenu de v\u00e9rifier l\u2019\u00e9tat de l\u2019emballage de la marchandise \u00e0 la livraison, de signaler les dommages dus au transporteur sur le bon de livraison et par lettre recommand\u00e9e dans un d\u00e9lai de 48h ainsi qu\u2019\u00e0 Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co dans un d\u00e9lai de 48h. Si le colis est livr\u00e9 par la Poste, et qu\u2019il arrive ouvert ou endommag\u00e9, le client est tenu de faire constater par le facteur ou le bureau de Poste (faire r\u00e9diger un constat de spoliation : constat 170) afin que Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co puisse ouvrir une enqu\u00eate et une proc\u00e9dure d\u2019indemnisation.
En cas d\u2019erreur de livraison ou de produits non conformes par rapport au bon de commande, le client fera une r\u00e9clamation par mail (contact@gamaartisancouteau.com) \u00e0 Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co, dans les 48h suivant la livraison. Apr\u00e8s ce d\u00e9lai, ou si les r\u00e8gles ci-dessus ne sont pas respect\u00e9es, les r\u00e9clamations seront rejet\u00e9es. Tout produit \u00e0 \u00e9changer ou \u00e0 rembourser devra \u00eatre retourn\u00e9 dans sa totalit\u00e9 dans les 8 jours suivant la r\u00e9ponse d\u2019accord de Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co \u00e0 l\u2019adresse suivante : 201 rue Albert Gleizes 84300 Cavaillon.Si cette proc\u00e9dure n\u2019est pas respect\u00e9e, la r\u00e9clamation sera rejet\u00e9e.
En cas de gr\u00e8ve des services de la Poste, du transporteur, de tout \u00e9v\u00e9nement exceptionnel ralentissant ou emp\u00eachant la livraison du colis, Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co ne pourra en tenue pour responsable des retards occasionn\u00e9s.<\/p>

9) Frais de port
Les frais de port sont factur\u00e9s au client en fonction du poids du colis, du lieu de livraison, du transporteur ou mode de livraison choisi par le client. Ils sont indiqu\u00e9s au client dans son panier d\u2019achat avant l\u2019enregistrement d\u00e9finitif de la commande. Toute validation de la commande entraine une obligation de paiement. Un courrier \u00e9lectronique est envoy\u00e9 au client pour confirmer la prise de commande sous r\u00e9serve que l\u2019adresse \u00e9lectronique fournie par le client ne comporte pas d\u2019erreur.<\/p>

10) Droit de r\u00e9tractation, retour, \u00e9change
Conform\u00e9ment \u00e0 la loi, le client dispose d\u2019un d\u00e9lai de 14 jours calendaires pour exercer son droit de r\u00e9tractation sans avoir \u00e0 payer de p\u00e9nalit\u00e9s, \u00e0 l\u2019exception des frais de retour des produits concern\u00e9s. Ce d\u00e9lai court \u00e0 compter du jour de r\u00e9ception des produits par le client.
La demande de retour peut s\u2019effectuer en contactant Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co, par mail, par le formulaire de contact sur le site, ou par t\u00e9l\u00e9phone.Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co indiquera alors au client les modalit\u00e9s \u00e0 suivre. Il est conseill\u00e9 au client d\u2019effectuer un retour des produits par envoi recommand\u00e9 et\/ou muni d\u2019une assurance compl\u00e9mentaire lui garantissant, le cas \u00e9ch\u00e9ant, l\u2019indemnisation des produits \u00e0 hauteur de leur valeur marchande en cas de perte de cette marchandise. Le retour s\u2019effectue aux risques du client. Il lui appartient donc de conserver les preuves de retour. Les frais de retour sont \u00e0 la charge du client. Les produits retourn\u00e9s doivent \u00eatre intacts, en parfait \u00e9tat de revente, dans leur emballage d\u2019origine. Ils n\u2019auront pas \u00e9t\u00e9 utilis\u00e9s, n\u2019auront pas subi de d\u00e9t\u00e9rioration m\u00eame minime et seront dans un \u00e9tat de propret\u00e9 parfait. Tout produit ab\u00eem\u00e9, incomplet, ou dont l\u2019emballage d\u2019origine est d\u00e9t\u00e9rior\u00e9 ne sera ni \u00e9chang\u00e9, ni rembours\u00e9.
Le remboursement intervient au plus tard dans les 14 jours suivant le retour du colis au si\u00e8ge de Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co. Certains produits ne pourront faire l\u2019objet du droit de r\u00e9tractation conform\u00e9ment \u00e0 l\u2019article L 121-20-2 du code de la consommation, conditions limitatives qui sont \u00e9tendues \u00e0 la possibilit\u00e9 d\u2019annulation de commande. En particulier, lors de la fourniture de produits confectionn\u00e9s sp\u00e9cifiquement pour le client, personnalis\u00e9s ou sur mesure. La demande d\u2019\u00e9change doit intervenir dans un d\u00e9lai de 14 jours calendaires \u00e0 compter de la date de r\u00e9ception du produit concern\u00e9. Si le nouveau produit demand\u00e9 en \u00e9change est d\u2019un montant sup\u00e9rieur, le client devra effectuer le paiement de la diff\u00e9rence avant exp\u00e9dition du nouveau produit. \u00c0 l\u2019inverse, si le montant est inf\u00e9rieur au montant initial, le compte du client sera cr\u00e9dit\u00e9 de cette diff\u00e9rence. L\u2019exp\u00e9dition du nouveau produit sera effectu\u00e9e apr\u00e8s retour du produit \u00e9chang\u00e9. Si les frais d\u2019exp\u00e9dition li\u00e9s au produit de remplacement sont sup\u00e9rieurs aux frais d\u2019exp\u00e9dition initiaux, Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co pourra demander au client un compl\u00e9ment de participation aux frais d\u2019exp\u00e9dition.<\/p>

11) Int\u00e9gralit\u00e9 des conditions
Si une ou plusieurs stipulations des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente sont tenues pour non valides ou d\u00e9clar\u00e9es telles en application d\u2019une loi, d\u2019un r\u00e8glement.., les autres stipulations garderont toute leur force et leur port\u00e9e. Les Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente applicables sont celles en vigueur \u00e0 la date de l\u2019enregistrement de la commande. Elles sont modifiables \u00e0 tout moment par Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co.<\/p>

12) Loi applicable
Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente sont soumises \u00e0 la loi fran\u00e7aise. Il en est ainsi pour les r\u00e8gles de fonds et de forme. En cas de litige ou de r\u00e9clamation, le client s\u2019adressera en priorit\u00e9 \u00e0 Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co pour obtenir un accord amiable. \u00c0 d\u00e9faut d\u2019accord amiable, le tribunal comp\u00e9tent sera le tribunal d’Avignon 84000.<\/p>

13) Donn\u00e9es personnelles
Conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur relative \u00e0 la collecte de donn\u00e9es personnelles indispensables au traitement de sa commande, le client dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s et de rectification ou suppression des donn\u00e9es le concernant. Il devra donc en faire la demande aupr\u00e8s de Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co, elle se r\u00e9serve le droit de collecter des donn\u00e9es sur le client y compris par l\u2019utilisation de cookies. Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co s\u2019engage \u00e0 ne transmettre ces donn\u00e9es confidentielles \u00e0 aucun organisme ext\u00e9rieur.<\/p>

14) Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle
Tous les textes, images.., reproduits sur le site et la boutique de Cr\u00e9ation Gama D\u00e9co est prot\u00e9g\u00e9e au titre du droit d\u2019auteur ainsi qu\u2019au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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